Conditions de vente
Loi applicable Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit Français. En cas de litiges seul le tribunal de Rodez est compétent. Auteur de l'offre Mr Demczuk Boris 74 rue Alary 12110 AUBIN siret 47990747900012 Acceptation des conditions Le client reconnait avoir pris connaissance au moment de la passation de commande des conditions générales de vente énoncées et déclare les accepter sans réserve. Prix Les prix de vente sont indiqués en euros hors frais de port. TVA non applicable article 293B du CGI. Délai de livraison 1 semaine sauf commande à façon (le délai vous sera communiqué avec le devis) Délai de rétractation Le délai est de sept jours ouvrables à compter du jour de la réception par le client. En cas de rétractation, nous vous rembourserons les sommes versées dans la mesure où le produit livré nous est retourné en parfait état, sans avoir été utilisé et dans son emballage d'origine, en port payé, le port n'est pas remboursé.
Selling and shipping conditions
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